Artiste Peintre
Coté Akoun
Jean-
Rêver…s'immerger dans un monde de couleurs ...
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CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
Ces conditions générales de ventes pouvant faire l’objet de modifications liées à l’évolution législative, ou tout autre motif, les conditions applicables sont celles en vigueur sur le site à la date de passation de votre commande.
Commande
Dès l’enregistrement et paiement de votre commande via PayPal, ou à réception de votre règlement par chèque, un accusé de réception vous sera envoyé par courrier électronique.
Lors du processus de validation de votre commande, vous déclarez avoir lu et accepté, sans réserve, les présentes conditions générales de vente.
La livraison est gratuite pour la France et se fait par Chronopost ou par transporteur.
Le tableau est emballé dans une caisse en bois accompagné de la facture et du certificat d’authenticité.
Pour la livraison vers un pays hors de France et faisant partie de l’Union européenne, une participation de 50€ sera demandée.
Prix/Taxes
Les prix figurant sur ce site sont exprimés en euros toutes taxes comprises (TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts) .
Toute commande étant payable en euros uniquement.
Les tableaux commandés sont facturés au prix en vigueur lors de l’enregistrement de la commande.
Livraison gratuite pour la France métropolitaine.
Pour toute commande livrée hors de France métropolitaine et hors Union Européenne, des frais de livraison pourront être demandés en sus après la commande.
Toute commande passée sur le site et livrée hors de France métropolitaine ou hors Union Européenne pourra être soumise à des taxes éventuelles et à des droits de douane qui sont imposés lorsque le colis arrive arrive à destination.
Ces taxes sont à la charge du client et relèvent de votre entière responsabilité tant en terme de déclaration que de paiement. Pour les connaître, il est donc conseillé de se renseigner auprès des autorités et organismes compétents du pays concerné.
Le règlement de la commande peut être effectué soit par Carte Bancaire, via PayPal, soit par chèque(s).
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Formulaire pour achat de toiles originales ou Formulaire pour achat de reproductions
Ces renseignements sont indispensables pour l’établissement de la facture et pour les coordonnées de l’expédition.
Pour les achats de toiles originales, et uniquement dans ce cas, il est possible d’étaler le paiement en 2, 3 ou 4 fois. Le 1er chèque sera encaissable immédiatement, et les autres à 1 mois d’intervalle à chacun. Mettre au dos des chèques les dates d’encaissement souhaitées.
Chaque chèque doit être à l’ordre de Jean-
Jean-
1118 impasse Clau Dane -
Facture
Elle sera établie à vote nom, sauf s’il s’agit d’un cadeau. Dans ce cas, me prévenir pour l’adresse du destinataire.
Pour l’achat d’une toile originale, elle sera insérée au colis avec le certificat d’authenticité.
Pour l’achat de reproduction, elle vous sera envoyée séparément par courrier.
Remboursement
Ne concerne que l’achat de toile(s) originale(s). Ne concerne pas les reproductions.
Si un tableau de correspondait pas à votre attente, vous disposez d’un délai de 14
jours à compter de la réception de celui-
Les frais de retour restent à votre charge. Les tableaux sont envoyés dans une caisse en bois facilement réutilisable.
Les tableaux retournés abîmés, endommagés, modifiés ou détériorés ne pourront faire l’objet d’aucun remboursement.
Responsabilité
Jean-
Propriété intellectuelle :
L’artiste reste propriétaire des droits d’auteur. Les droits de représentation et
de reproduction de l’ensemble des œuvres de l’artiste Jean-
Règle de confidentialité
Pour effectuer une commande vous serez amenés à communiquer certaines informations,
ces informations feront l’objet de traitements informatiques, afin d’honorer convenablement
votre commande. En confirmant votre commande, vous autorisez l’artiste Jean-
Conformément à la loi informatique du 6 janvier 1978, vous pouvez demander leurs modifications ou exiger de ne plus figurer dans la base de données en me contactant pat mail.
Juridiction compétente
Les présentes conditions générales de vente sont soumises au droit français. En cas de litige, le tribunal de Draguignan a compétence exclusive. Vous reconnaissez accepter sa compétence exclusive.
Jean Louis Serodes -
1118 Impasse Clau Dane -
Téléphone : 06 08 81 22 74
Mail : jeanlouisserodes@gmail.com
N° Siret : 38144934700057
Inscrit Maison des Artistes n° S475576
