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Artiste Peintre

Coté Akoun

Jean-Louis Serodes

Rêver…s'immerger dans un monde de couleurs ...

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CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

Ces conditions générales de ventes pouvant faire l’objet de modifications liées à l’évolution législative, ou tout autre motif, les conditions applicables sont celles en vigueur sur le site à la date de passation de votre commande.

Commande

Dès l’enregistrement et paiement de votre commande via PayPal, ou à réception de votre règlement par chèque, un accusé de réception vous sera envoyé par courrier électronique.

Lors du processus de validation de votre commande, vous déclarez avoir lu et accepté, sans réserve, les présentes conditions générales de vente.


Expédition


La livraison est gratuite pour la France et se fait par Chronopost ou par transporteur.

Le tableau est emballé dans une caisse en bois accompagné de la facture et du certificat d’authenticité.

Pour la livraison vers un pays hors de France et faisant partie de l’Union européenne, une participation de 50€ sera demandée.


Prix/Taxes


Les prix figurant sur ce site sont exprimés en euros toutes taxes comprises (TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts) .

Toute commande étant payable en euros uniquement.

Les tableaux commandés sont facturés au prix en vigueur lors de l’enregistrement de la commande.

Livraison gratuite pour la France métropolitaine.

Pour toute commande livrée hors de France métropolitaine et hors Union Européenne, des frais de livraison pourront être demandés en sus après la commande.

Toute commande passée sur le site et livrée hors de France métropolitaine ou hors Union Européenne pourra être soumise à des taxes éventuelles et à des droits de douane qui sont imposés lorsque le colis arrive arrive à destination.

Ces taxes sont à la charge du client et relèvent de votre entière responsabilité tant en terme de déclaration que de paiement. Pour les connaître, il est donc conseillé de se renseigner auprès des autorités et organismes compétents du pays concerné.


Paiement


Le règlement de la commande peut être effectué soit par Carte Bancaire, via PayPal, soit par chèque(s).


- Carte Bancaire via Paypal (site sécurisé). Cette possibilité s’offre à vous que vous ayez ou non un compte Paypal.

Si vous n’avez pas de compte chez Paypal, lorsque vous avez cliqué sur le bouton « acheter », un écran sécurisé s‘ouvre . Vous y retrouvez mon nom et le montant de votre achat. Tout en bas, cliquez sur « Payer par carte ». Un nouvel écran s’ouvre et il vous suffit de remplir vos coordonnées.

- Chèque : Merci de remplir le formulaire qui correspond à votre achat :

Formulaire pour achat de toiles originales ou Formulaire pour achat de reproductions

Ces renseignements sont indispensables pour l’établissement de la facture et pour les coordonnées de l’expédition.

Pour les achats de toiles originales, et uniquement dans ce cas, il est possible d’étaler le paiement en 2, 3 ou 4 fois. Le 1er chèque sera encaissable immédiatement, et les autres à 1 mois d’intervalle à chacun. Mettre au dos des chèques les dates d’encaissement souhaitées.

Chaque chèque doit être à l’ordre de Jean-Louis Serodes et adressé à

Jean-Louis Serodes

1118 impasse Clau Dane -83340 - Le Thoronet


Facture

Elle sera établie à vote nom, sauf s’il s’agit d’un cadeau. Dans ce cas, me prévenir pour l’adresse du destinataire.

Pour l’achat d’une toile originale, elle sera insérée au colis avec le certificat d’authenticité.

Pour l’achat de reproduction, elle vous sera envoyée séparément par courrier.


Remboursement


Ne concerne que l’achat de toile(s) originale(s). Ne concerne pas les reproductions.

Si un tableau de correspondait pas à votre attente, vous disposez d’un délai de 14 jours à compter de la réception de celui-ci pour le retourner dans son emballage d’origine à vos frais. Le prix de la commande vous sera remboursé dans un délai de 5 jours ouvrés à réception du colis de retour.

Les frais de retour restent à votre charge. Les tableaux sont envoyés dans une caisse en bois facilement réutilisable.

Les tableaux retournés abîmés, endommagés, modifiés ou détériorés ne pourront faire l’objet d’aucun remboursement.


Responsabilité


Jean-Louis Serodes ne sera pas responsable en cas d’ inexécution du contrat conclus due à des raisons hors de son contrôle notamment en cas de force majeure, de perturbation ou grève des services postaux et moyens de transports ou/et communications.


Propriété intellectuelle :

L’artiste reste propriétaire des droits d’auteur. Les droits de représentation et de reproduction de l’ensemble des œuvres de l’artiste Jean-Louis Serodes appartiennent à son auteur. Seules sont autorisées celles proposées par l’artiste dans le cadre du partenariat établi avec une société française spécialisée dans la reproduction d’oeuvre d’art.


Règle de confidentialité


Pour effectuer une commande vous serez amenés à communiquer certaines informations, ces informations feront l’objet de traitements informatiques, afin d’honorer convenablement votre commande. En confirmant votre commande, vous autorisez l’artiste Jean-Louis Serodes à communiquer ces informations dans l’unique but de traiter votre commande.

Conformément à la loi informatique du 6 janvier 1978, vous pouvez demander leurs modifications ou exiger de ne plus figurer dans la base de données en me contactant pat mail.


Juridiction compétente


Les présentes conditions générales de vente sont soumises au droit français. En cas de litige, le tribunal de Draguignan a compétence exclusive. Vous reconnaissez accepter sa compétence exclusive.


Mentions légales :  

Jean Louis Serodes - Artiste Peintre -

1118 Impasse Clau Dane - 83340 - Le Thoronet

Téléphone : 06 08 81 22 74

Mail : jeanlouisserodes@gmail.com

N° Siret : 38144934700057

Inscrit Maison des Artistes n° S475576

Conditions Générales de vente